AGENT DE NETTOYAGE A BASE DE CYCLOALCANES

Brevet européen · EP0821724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0821724
Numéro de demande
EP96913601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1996
Publié
4 févr. 1998
Délivré
1 mars 2000
Radié
1 mars 2000
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C11D 7/24 (2006.01)
C23G 5/024 (2006.01)
Priorité
FR 9504727 20.04.1995
Demande PCT
PCT/FR1996/000584 17.04.1996
Publication PCT
WO1996/033260 24.10.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mars 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  4. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4/8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MICHAUD, Pascal

F-95210 Saint-Gratien, FR

MARTIN, Jean-Jacques

F-92270 Bois-Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.