RETROREFLEKTOR
Brevet européen · EP0821798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0821798
- Numéro de demande
- EP96913515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1996
- Publié
- 4 févr. 1998
- Délivré
- 10 févr. 1999
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/122 (2006.01)G02B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19514129 20.04.1995DE 19615529 19.04.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1996/001641 19.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/033428 24.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg → SwissOptic AG, Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 31 mai 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- Leica AG, CH-9435 Heerbrugg → Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Inventeur
AUERSWALD, Christoph
CH-9436 Balgach
KOLLER, Stefan
CH-9050 Appenzell
LÄMMER, Barbara
CH-9445 Rebstein
NESENSOHN, Markus
A-3832 Sulz, AT
SZALMASSY, Zoltan
A-6900 Bregenz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.