Kollagenmischung
Brevet européen · EP0821878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0821878
- Numéro de demande
- EP97202075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1997
- Publié
- 4 févr. 1998
- Délivré
- 9 janv. 2002
- Radié
- 9 janv. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A22C 13/00 (2006.01)C08L 89/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 96305547 29.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Bailley, Allen Jackson
Langford, Bristol BS18 7DY, GB
de Mari, Michael
1521 AZ Wormerveer, NL
Schmidl, Bettina
1521 AZ Wormerveer, NL
Timmermans, Fransiscus Aloysius
5349 AV Oss, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.