Strassenwalze
Brevet européen · EP0822294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0822294
- Numéro de demande
- EP97111735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1997
- Publié
- 4 févr. 1998
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/23 (2006.01)E01C 19/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 19630576 30.07.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MÖTZ, Karl-Hermann Ing. grad.
D-56283 Nörtershausen, DE
Steinadler, Richard Ing.
D-56281 Emmelshausen, DE
Terheiden, Andreas Dipl. Ing.
D-49586 Neuenkirchen, DE
Roos, Herbert
D-56281 Hungenroth, DE
Steeg, Thomas
D-56291 Bandenhard, DE
Boos, Otto
Ch-3257 Gross Affoltern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.