Rahmen eines Bauteils aus Metallblech

Brevet européen · EP0822298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0822298
Numéro de demande
EP97112405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1997
Publié
4 févr. 1998
Délivré
21 mai 2003
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/33 (2006.01)
E03C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 29613380 U 02.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Franke Technology and Trademark Ltd

NIRO-PLAN AG

Baarerstr. 59, CH-6300 Zug

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Stoll, Elmar

4855 Wolwil

Lanz, Melchior,

3455 Grünen-Summiswald

Berchtold, Fritz,

5044 Schlossrued

Ris, Max,

4612 Wangen bei Olten

Bolli, Martin,

4852 Rothrist

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.