Verbindungselement

Brevet européen · EP0822299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0822299
Numéro de demande
EP97112119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1997
Publié
4 févr. 1998
Délivré
27 nov. 2002
Radié
15 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 189796 30.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.07.2017

  2. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Basys AG

Industrie Neuhof 33, 3422 Kirchberg

Mandataire

euromaier AG

Industrieberatung Maier AG

Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach

Inventeur

Gutzwiller, Clement

CH-3422 Kirchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.