Wasserkraftanlage

Brevet européen · EP0822332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0822332
Numéro de demande
EP96810514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1996
Publié
4 févr. 1998
Délivré
17 oct. 2001
Radié
1 août 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F03B 15/04 (2006.01)
F03B 15/06 (2006.01)
F03B 15/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.08.2016

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

VA TECH HYDRO GmbH & Co.

Penzinger Strasse 76, 1140 Wien, AT

Inventeur

Dörfler, Peter, Dr.

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.