Feueralarmsystem
Brevet européen · EP0822526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0822526
- Numéro de demande
- EP97112414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 1997
- Publié
- 4 févr. 1998
- Délivré
- 23 avr. 2003
- Radié
- 23 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G08B 13/196 (2006.01)G08B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 19947096 29.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Yamagishi, Taketoshi, c/o Nohmi Bosai Ltd.
Tokyo 102, JP
Kishimoto, Misaki, c/o Nohmi Bosai Ltd.
Tokyo 102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.