EINE EINEN TIERSTALL ENTHALTENDE KONSTRUKTION

Brevet européen · EP0822743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0822743
Numéro de demande
EP97904658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1997
Publié
11 févr. 1998
Délivré
24 mai 2000
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/01 (2006.01)
A01K 5/02 (2006.01)
Priorité
NL 1002487 29.02.1996
Demande PCT
PCT/NL1997/000082 21.02.1997
Publication PCT
WO1997/031524 04.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  3. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Weverskade 10, 3155 PD Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

VAN DER LELY, Cornelis

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.