HALOGENIERTE ELASTOMERZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP0822958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0822958
- Numéro de demande
- EP96911745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1996
- Publié
- 11 févr. 1998
- Délivré
- 20 juin 2001
- Radié
- 20 juin 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08K 5/42 (2006.01)
- Priorité
- US 428994 26.04.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/005112 12.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/034043 31.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
IGNATZ-HOOVER, Frederick
Elyria, OH 44035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.