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Brevet européen · EP0823078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0823078
- Numéro de demande
- EP96913236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1996
- Publié
- 11 févr. 1998
- Délivré
- 7 juin 2000
- Radié
- 7 juin 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 431244 28.04.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/005907 26.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/034324 31.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
BARTUSIAK, Raymond, Donald
Houston, TX 77062, US
FONTAINE, Robert, William
Houston, TX 77062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.