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Brevet européen · EP0823175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0823175
- Numéro de demande
- EP96924232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1996
- Publié
- 11 févr. 1998
- Délivré
- 19 janv. 2005
- Radié
- 19 janv. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04M 3/42 (2006.01)H04M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9502777 04.08.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000947 12.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/006625 20.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
ANDREASSON, Mikael
S-977 54 Luleaa, SE
BODIN, Ulf
S-973 31 Luleaa, SE
BÄCKMAN, Mikael
S-954 32 Luleaa, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.