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Brevet européen · EP0823189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0823189
Numéro de demande
EP96913192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1996
Publié
11 févr. 1998
Délivré
11 août 2004
Radié
11 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04S 1/00 (2006.01)
Priorité
US 430751 27.04.1995
Demande PCT
PCT/US1996/005837 26.04.1996
Publication PCT
WO1996/034509 31.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SRS Labs, Inc.

SRS Labs, INC.

2909 Daimler Street, Santa Ana, CA 92705, US

Inventeur

KLAYMAN, Arnold I.

Huntington Beach, CA 92649, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.