Chauffe-eau à haut rendement
Brevet européen · EP0823361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0823361
- Numéro de demande
- EP97830392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1997
- Publié
- 11 févr. 1998
- Délivré
- 14 juin 2000
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61F 5/22 (2006.01)
- Priorité
- IT MI961697 02.08.1996
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Ferroli, Dante
37047 San Bonifacio (Verona), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.