Tellerfeder und deren Herstellungsweise

Brevet européen · EP0823566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0823566
Numéro de demande
EP97112603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1997
Publié
11 févr. 1998
Délivré
24 sept. 2003
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/12 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
Priorité
US 688660 29.07.1996
Divisionnaire de
EP02013049
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Barnes Group Inc.

BARNES GROUP INC.

123 Main Street, Bristol, CT 06010, US

Inventeur

Labesky, Matthew John

Warren, Pennsylvania 16365, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.