Ofen zur Behandlung von Abfällen
Brevet européen · EP0823594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0823594
- Numéro de demande
- EP97111569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1997
- Publié
- 11 févr. 1998
- Délivré
- 17 oct. 2001
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 5/12 (2006.01)F23G 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 20600896 05.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Kato, Masatoshi
Nakatsugawa-shi, Gifu-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.