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Brevet européen · EP0824028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824028
Numéro de demande
EP97110998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1997
Publié
18 févr. 1998
Délivré
28 mai 2003
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 22/08 (2006.01)
Priorité
DE 29613593 U 06.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Daum GmbH & Co. KG

Ostring 6, 90587 Obermichelbach, DE

Inventeur

Daum, Wilhelm

90587 Veitsbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.