Copolyetheresterschmelzklebemassen

Brevet européen · EP0824140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824140
Numéro de demande
EP97113752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1997
Publié
18 févr. 1998
Délivré
10 nov. 1999
Radié
7 août 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09J 167/02 (2006.01)
C08G 63/672 (2006.01)
Priorité
DE 19632474 12.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.08.2017

  2. 15 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    EMS-INVENTA AG, Selnaustrasse 16, 8002 Zürich → EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

EMS-PATENT AG

Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

Kinkelin, Eberhard, Dr.rer.nat

7000 Chur

Spindler, Jürgen, Dr.rer.nat

7013 Domat/Ems

Poessnecker, Gerhard, Dr.rer.nat.

7014 Trin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.