Befestigungselement mit einem spiralförmigen Mantel

Brevet européen · EP0824197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824197
Numéro de demande
EP97630049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1997
Publié
18 févr. 1998
Délivré
20 févr. 2002
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
Priorité
US 689618 12.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Fairchild Holding Corp., 45025 Aviation Drive, Suite 400, Dulles/VA 20166, Etats-Unis d'Amérique → Huck Patents, Inc., 1100 North Market Street, Wilmington, DE 19890, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  5. 15 janv. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Fairchild Holding Corp., 300 West Service Road, P.O. Box 10803, Chantilly, Virginia 20153, Etats-Unis d'Amérique → Fairchild Holding Corp., 45025 Aviation Drive, Suite 400, Dulles/VA 20166, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  6. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Huck Patents, Inc.

1100 North Market Street, Wilmington, DE 19890, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Myers, Alan R.

Quail Valley, California 92587, US

Yamamoto, Albert K.

Huntington Beach, California 92646, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.