GEFORMTE ELASTISCHE ORTHOPÄDISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP0824337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0824337
- Numéro de demande
- EP95921590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1995
- Publié
- 25 févr. 1998
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 3 déc. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 252600 01.06.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/007028 01.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/032690 07.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
GRIM, Tracy, E.
Broken Arrow, OK 74012, US
O'DONNELL, Kevin, R.
Thousand Oaks, CA 91360, US
BOBROFF, Alec, D.
Saratoga, CA 95070, US
HOLT, Mark, D.
Moorpark, CA 93021, US
IGLESIAS, Joseph, M.
Agoura, CA 93101, US
BOURNE, John, M.
Redondo Beach, CA 90277, US
ARNOLD, William, K.
Pasadena, CA 91107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.