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Brevet européen · EP0824425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824425
Numéro de demande
EP97903363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1997
Publié
25 févr. 1998
Délivré
23 janv. 2002
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/34 (2006.01)
Priorité
DE 19607535 28.02.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000870 23.02.1997
Publication PCT
WO1997/031808 04.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Krupp Presta Aktiengesellschaft

9492 Eschen, LI

Inventeur

KRÄTTLI, Christian

CH-7204 Untervaz

KUNZ, Markus

CH-7302 Landquart

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.