DECKEL FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP0824467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0824467
- Numéro de demande
- EP96910887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1996
- Publié
- 25 févr. 1998
- Délivré
- 2 juin 1999
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 45/30 (2006.01)A47J 27/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 1323/95 08.05.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000170 06.05.1996
- Publication PCT
- WO1996/035621 14.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.