APPAREIL DISTRIBUTEUR D'ELEMENTS REFRIGERANTS ET LESDITS ELEMENTS REFRIGERANTS
Brevet européen · EP0824739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0824739
- Numéro de demande
- EP97908319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1997
- Publié
- 25 févr. 1998
- Délivré
- 13 sept. 2000
- Radié
- 6 mars 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G07F 7/06 (2006.01)G07F 11/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 9603192 11.03.1996
- Demande PCT
- PCT/FR1997/000404 07.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/034264 18.09.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
- 19 déc. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- TECHNI-LOISIRS, 10, rue Isaac Newton, Z.I. du Coudray, 93155 Le Blanc-Mesnil, France → FRIODIS, 10, rue Isaac Newton, Z.I. du Coudray, 93155 Le Blanc-Mesnil, France
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 15 mai 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Industrie et Finance S.A., 10, rue Newton, 93155 Le Blanc-Mesnil, France → TECHNI-LOISIRS, 10, rue Isaac Newton, Z.I. du Coudray, 93155 Le Blanc-Mesnil, France
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 28 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Leonetti, Philippe, Impasse de Brû, F-88700 Rambervillers, France → Industrie et Finance S.A., 10, rue Newton, 93155 Le Blanc-Mesnil, France
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Inventeur
GONZALEZ, Alvaro
F-25600 Sochaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.