Rasenmäher mit Zusatzgerät
Brevet européen · EP0824855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0824855
- Numéro de demande
- EP97112020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1997
- Publié
- 25 févr. 1998
- Délivré
- 4 avr. 2001
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 19633935 22.08.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Spies, Walther, Dr.
57080 Siegen, DE
Held, Peter
57584 Scheuerfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.