Rasenmäher mit Zusatzgerät

Brevet européen · EP0824855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824855
Numéro de demande
EP97112020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1997
Publié
25 févr. 1998
Délivré
4 avr. 2001
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
DE 19633935 22.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Spies, Walther, Dr.

57080 Siegen, DE

Held, Peter

57584 Scheuerfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.