Préparation d'un assaisonnement

Brevet européen · EP0824873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824873
Numéro de demande
EP96202309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1996
Publié
25 févr. 1998
Délivré
26 mai 2004
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/23 (2006.01)
A23L 1/238 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Baensch, Johannes

14130 Le Breuil-en-Auge, FR

Gaier, Walter

1801 Le Mont-Pelerin

Khoo, Hazel Geok Neo

Singapore 570162, SG

Lai, Howe Ling

Singapore 160029, SG

Lim, Bee Gim

Singapore 640426, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.