Rührwerksmühle
Brevet européen · EP0824964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0824964
- Numéro de demande
- EP97112210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1997
- Publié
- 25 févr. 1998
- Délivré
- 27 mars 2002
- Radié
- 16 juil. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19632757 14.08.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.07.2017
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- DRAISWERKE GmbH, Speckweg 43-51, D-68305 Mannheim, Allemagne → Bühler GmbH, Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Stehr, Norbert, Dr.
67269 Grünstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.