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Brevet européen · EP0825425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0825425
Numéro de demande
EP97306376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1997
Publié
25 févr. 1998
Délivré
11 mai 2005
Radié
11 mai 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01G 19/393 (2006.01)
Priorité
JP 22214096 23.08.1996
JP 1705297 30.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 juil. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2011

  3. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  4. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

YAMATO SCALE CO., LTD.

5-22, Saenba-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kawanishi, Shozo

Nishinomiya-shi, Hyogo 663, JP

Higuchi, Hiroshi

Takasago-shi, Hyogo 676, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.