Gasüberwachungsgeräte

Brevet européen · EP0825430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0825430
Numéro de demande
EP97305952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1997
Publié
25 févr. 1998
Délivré
29 mars 2006
Radié
29 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
G08B 17/103 (2006.01)
Priorité
GB 9616809 10.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

E2V Technologies (UK) Limited

106 Waterhouse Lane,, Chelmsford, Essex CM1 2QU, GB

Inventeur

Parry, Michael

Chelmsford, Essex, CM2 9EJ, GB

Doncaster, Alan Mason

Maldon, Essex, CM9 4YL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.