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Brevet européen · EP0825823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0825823
Numéro de demande
EP96937205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1996
Publié
4 mars 1998
Délivré
30 déc. 1998
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 19617787 05.05.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/004569 21.10.1996
Publication PCT
WO1997/041759 13.11.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rössle & Wanner GmbH

RÖSSLE & WANNER GMBH

Ulrichstrasse 102, 72116 Mössingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

GLASER, Hermann

D-72116 Öschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.