FORMULATIONS TRANSLUCIDES A BASE DE COLLAGENE
Brevet européen · EP0825848 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0825848
- Numéro de demande
- EP96915471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1996
- Publié
- 4 mars 1998
- Délivré
- 31 juil. 2002
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/10 (2006.01)A61K 47/42 (2006.01)
- Priorité
- US 431084 28.04.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/006210 26.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/033696 31.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
JONES, Richard, E.
Palo Alto, CA 94306, US
LI, Mike, T.
Cupertino, CA 95014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.