FORMULATIONS TRANSLUCIDES A BASE DE COLLAGENE

Brevet européen · EP0825848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0825848
Numéro de demande
EP96915471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1996
Publié
4 mars 1998
Délivré
31 juil. 2002
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 47/42 (2006.01)
Priorité
US 431084 28.04.1995
Demande PCT
PCT/US1996/006210 26.04.1996
Publication PCT
WO1996/033696 31.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

JONES, Richard, E.

Palo Alto, CA 94306, US

LI, Mike, T.

Cupertino, CA 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.