WIEDERBEFÜLLBARES, GESCHLOSSENES BEHÄLTERSYSTEM

Brevet européen · EP0825955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0825955
Numéro de demande
EP96915712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1996
Publié
4 mars 1998
Délivré
25 août 1999
Radié
25 août 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 49/04 (2006.01)
Priorité
US 445362 19.05.1995
Demande PCT
PCT/US1996/006725 10.05.1996
Publication PCT
WO1996/036542 21.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  2. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Monsanto Company

MONSANTO COMPANY

800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri 63167, US

Inventeur

VOELKER, Scott, C.

St. Louis, MO 63146, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.