SPERRSCHICHTBAHNEN

Brevet européen · EP0826083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0826083
Numéro de demande
EP96920271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1996
Publié
4 mars 1998
Délivré
5 avr. 2000
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/64 (2006.01)
Priorité
US 442983 17.05.1995
US 472568 07.06.1995
US 487004 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/007156 17.05.1996
Publication PCT
WO1996/036757 21.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Nextec Applications, Inc.

2611 Commerce Way, Vista, CA 92083, US

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

CALDWELL, James, Michael

Cardiff, CA 92007, US

ELLMAN, Peter

Olivenhain, CA 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.