Meule à lamelles

Brevet européen · EP0826462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0826462
Numéro de demande
EP97306623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1997
Publié
4 mars 1998
Délivré
17 juil. 2002
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 13/04 (2006.01)
B24D 13/16 (2006.01)
Priorité
US 706438 30.08.1996
US 887242 02.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Merit Abrasive Products Inc.

Merit Abrasive Products, Inc.

201 West Manville Street, Compton, California 90224, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Emerson, Grahame W.

Anaheim, California 92804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.