DERIVATE DER EPOXYBERNSTEINSÄURE

Brevet européen · EP0826681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0826681
Numéro de demande
EP96907747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1996
Publié
4 mars 1998
Délivré
9 oct. 2002
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 303/48 (2006.01)
A61K 31/335 (2006.01)
Priorité
JP 10050495 31.03.1995
Demande PCT
PCT/JP1996/000889 01.04.1996
Publication PCT
WO1996/030354 03.10.1996
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 15 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Forchstrasse 452, 8029 Zürich → Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 15 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Forchstrasse 452, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  4. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Nippon Chemiphar Co., Ltd

NIPPON CHEMIPHAR CO., LTD.

2-2-3, Iwamoto-cho, Chiyoda-ku Tokyo101, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

NOMURA, Yutaka

Noda-shi, Chiba 278, JP

TAKAHASHI, Toshihiro

Misato-shi, Saitama 341, JP

HARA, Kaoru

Misato-shi, Saitama 341, JP

YOSHINO, Yasushi

Funabashi-shi, Chiba 274, JP

MASAKI, Mitsuo

Chiba-shi, Chiba 261, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.