Nouvelle cloison

Brevet européen · EP0826842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0826842
Numéro de demande
EP96440068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1996
Publié
4 mars 1998
Délivré
21 oct. 1998
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Steelcase Strafor

56, rue Jean Giraudoux, B.P. 6K, F-67035 Strasbourg Cédex, FR

Inventeur

Boeglin, Francis

67150 Erstein, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.