Verbindungseinrichtung
Brevet européen · EP0826887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0826887
- Numéro de demande
- EP97113610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1997
- Publié
- 4 mars 1998
- Délivré
- 20 juin 2001
- Radié
- 6 août 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 124396 30.08.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.08.2017
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.