Operationsmikroskopsystem mit Datenaufbereitungseinheit

Brevet européen · EP0827002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0827002
Numéro de demande
EP97119034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1995
Publié
4 mars 1998
Délivré
9 juin 2004
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G01B 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 108894 11.04.1994
CH 108994 11.04.1994
CH 109094 11.04.1994
CH 109194 11.04.1994
CH 109294 11.04.1994
Divisionnaire de
EP95914354
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Spink, Roger

9442 Berneck

Braunecker, Bernhard

9445 Rebstein

Mayer, Thomas

6845 Hohenems, AT

Zimmer, Klaus-Peter

9435 Heerbrugg

Rogers, John Rice

Sierra Madre, CA 91024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.