Operationsmikroskopsystem mit Datenaufbereitungseinheit
Brevet européen · EP0827002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0827002
- Numéro de demande
- EP97119034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1995
- Publié
- 4 mars 1998
- Délivré
- 9 juin 2004
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/00 (2006.01)G01B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 108894 11.04.1994CH 108994 11.04.1994CH 109094 11.04.1994CH 109194 11.04.1994CH 109294 11.04.1994
- Divisionnaire de
- EP95914354
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Spink, Roger
9442 Berneck
Braunecker, Bernhard
9445 Rebstein
Mayer, Thomas
6845 Hohenems, AT
Zimmer, Klaus-Peter
9435 Heerbrugg
Rogers, John Rice
Sierra Madre, CA 91024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.