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Brevet européen · EP0827544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0827544
- Numéro de demande
- EP96916159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1996
- Publié
- 11 mars 1998
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 18 août 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C12N 15/62 (2006.01)C07K 19/00 (2006.01)C07K 14/82 (2006.01)C07K 14/52 (2006.01)C07K 14/78 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)C07K 16/28 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)
- Priorité
- EP 95107914 23.05.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002230 23.05.1996
- Publication PCT
- WO1996/037621 28.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PACK, Peter
D-81925 Oberföhring, DE
HOESS, Adolf
D-83629 Weyarn, DE
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