Induction de la tolérance au lait de vache

Brevet européen · EP0827697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0827697
Numéro de demande
EP96202475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1996
Publié
11 mars 1998
Délivré
12 juin 2002
Radié
12 juin 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23J 3/34 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 avr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2009

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Fritsche, Rodolphe

1814 La Tour-de-Peilz

Pahud, Jean-Jacques

1801 Mont-Pelerin

Pfeifer, Andrea M.A.

1806 St. Legier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.