Strangförmige Dichtung für Fenster oder dergleichen Bauteile
Brevet européen · EP0828055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0828055
- Numéro de demande
- EP97114729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 1997
- Publié
- 11 mars 1998
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 29615572 U 06.09.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Heigl, Dieter
94505 Bernried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.