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Brevet européen · EP0828147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828147
Numéro de demande
EP97306904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1997
Publié
11 mars 1998
Délivré
31 oct. 2001
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/06 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
G01L 7/08 (2006.01)
Priorité
JP 23870696 10.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Dohi, Ryosuke

Nishi-ku, Osaka, JP

Nishino, Koju

Nishi-ku, Osaka, JP

Ikeda, Nobukazu

Nishi-ku, Osaka, JP

Ohmi, Tadahiro

Sendai-Shi, Miyagi-Ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.