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Brevet européen · EP0828147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0828147
- Numéro de demande
- EP97306904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1997
- Publié
- 11 mars 1998
- Délivré
- 31 oct. 2001
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/06 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)G01L 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 23870696 10.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Dohi, Ryosuke
Nishi-ku, Osaka, JP
Nishino, Koju
Nishi-ku, Osaka, JP
Ikeda, Nobukazu
Nishi-ku, Osaka, JP
Ohmi, Tadahiro
Sendai-Shi, Miyagi-Ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.