SEQUESTRIERTE BILDERZEUGUNGSMITTELN

Brevet européen · EP0828521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828521
Numéro de demande
EP96914809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
28 août 2002
Radié
28 août 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 51/08 (2006.01)
Priorité
US 454859 31.05.1995
Demande PCT
PCT/CA1996/000310 16.05.1996
Publication PCT
WO1996/038185 05.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bracco International B.V.

35 Strawinskylaan, 1077 ZX Amsterdam, NL

Inventeur

POLLAK, Alfred

Toronto, Ontario M6B 4C6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.