SCHLAGZÄHMODIFIZIERTE (METH)ACRYLPOLYMERE

Brevet européen · EP0828772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828772
Numéro de demande
EP96917408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 mai 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
5 avr. 2000
Radié
22 mai 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08F 265/06 (2006.01)
C08F 285/00 (2006.01)
C08L 51/00 (2006.01)
C08L 33/04 (2006.01)
Priorité
EP 95303525 24.05.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/002216 23.05.1996
Publication PCT
WO1996/037531 28.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.05.2016

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 15 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  4. 30 août 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ineos Acrylics UK Limited, 30 Bell Street, Romsey,, Hampshire SO51 8GW, Royaume-Uni → Lucite International UK Limited, Queens Gate,, 15-17 Queens Terrace, Southampton, Hampshire SO14 3BP, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  5. 15 nov. 2000

    Transféré

    Titulaire
    IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Imperial Chemical House,, Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Ineos Acrylics UK Limited, 30 Bell Street, Romsey,, Hampshire SO51 8GW, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  6. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  7. 14 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Lucite International UK Limited

Queens Gate, 15-17 Queens Terrace, Southampton, Hampshire SO14 3BP, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FRASER, Ian, Muir

Yarm, Cleveland TS15 9FT, GB

TREADGOLD, Jonathan, Mark

Stockton on Tees, Cleveland TS16 9NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.