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Brevet européen · EP0828844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828844
Numéro de demande
EP96912181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
3 sept. 2003
Radié
15 mai 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/72 (2006.01)
C12N 15/16 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C07K 14/635 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
Priorité
US 445133 19.05.1995
Demande PCT
PCT/IB1996/000462 16.05.1996
Publication PCT
WO1996/036721 21.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.05.2016

  2. 7 oct. 2009

    Transféré

    Titulaire
    NPS Allelix Corp., 6850 Goreway Drive, Mississauga, Ontario, L4V 1V7, Canada → NPS Pharmaceuticals, Inc., 550 Hills Drive, Third Floor, Bedminster, NJ 07921, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

  3. 23 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.07.2009

  4. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  5. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

NPS Pharmaceuticals, Inc.

550 Hills Drive, Third Floor, Bedminster, NJ 07921, US

Inventeur

LAGOSKY, Peter, A.

Toronto, Ontario M4C 1S3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.