PREPARATION DE COMPOSES HYDROXY PAR BIOCONVERSION A L'AIDE DE DIOXYGENASE

Brevet européen · EP0828848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828848
Numéro de demande
EP96914321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
27 mars 2002
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/22 (2006.01)
C12P 13/00 (2006.01)
C12P 17/00 (2006.01)
C07C 35/23 (2006.01)
Priorité
GB 9510836 27.05.1995
GB 9511370 06.06.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001208 20.05.1996
Publication PCT
WO1996/037628 28.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  4. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

BLACKER, Andrew, John

Leeds LS17 0DD, GB

BOYD, Derek, Raymond

Belfast BT9 6LQ, GB

DALTON, Howard

Warwickshire CV23 8QB, GB

BOWERS, Nigel

County Down BT20 3EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.