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Brevet européen · EP0828873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828873
Numéro de demande
EP96914303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
31 mai 2000
Radié
31 mai 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D02G 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 9510697 26.05.1995
GB 9605573 16.03.1996
Demande PCT
PCT/GB1996/001189 17.05.1996
Publication PCT
WO1996/037645 28.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Milliken Denmark A/S

MILLIKEN DENMARK A/S

Fabriksvej, 8544 Mörke, DK

Inventeur

LANG, Aage

DK-8560 Kolind, DK

LANG, Jan, Torben

DK-8550 Ryomgaard, DK

DE MEYER, Willy

B-9000 Ghent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.