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Brevet européen · EP0828961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828961
Numéro de demande
EP96907486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
25 août 1999
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
DE 19518902 26.05.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/001125 15.03.1996
Publication PCT
WO1996/037720 28.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Hartmann & Lämmle GmbH & Co. KG

HARTMANN + LÄMMLE GMBH & CO. KG

Schuckertstrasse 15, D-71277 Rutesheim, DE

Inventeur

HERMANN, Jakob

D-72138 Kirchentellinsfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.