SELBSTSTARTENDER BÜRSTENLOSER MOTOR
Brevet européen · EP0829128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0829128
- Numéro de demande
- EP96916422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1996
- Publié
- 18 mars 1998
- Délivré
- 23 juil. 2003
- Radié
- 29 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 9501981 30.05.1995DE 19520052 31.05.1995DE 19520054 31.05.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000704 30.05.1996
- Publication PCT
- WO1996/038903 05.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2016
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.