Production d'un assaisonnement

Brevet européen · EP0829205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0829205
Numéro de demande
EP96114850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
19 déc. 2001
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/238 (2006.01)
A23L 1/23 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Case postale 353, 1800 Vevey → GIVAUDAN S.A., 5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  3. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Givaudan SA

GIVAUDAN S.A.

5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier

Inventeur

Baensch, Johannes

14130 Le Breuil-en-Auge, FR

Khoo, Hazel Geok Neo

570162 Singapore, SG

Lai, Howe Ling

160029 Singapore, SG

Lim, Bee Gim

640426 Singapore, SG

Niederberger, Peter

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.