Connecteur de flacon multipositions et rescellable pour transfert efficient de liquide

Brevet européen · EP0829251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0829251
Numéro de demande
EP97116000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1997
Publié
18 mars 1998
Délivré
26 nov. 2003
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
Priorité
US 714874 17.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 19 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  3. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Becton Dickinson France S.A.

11, Rue Aristide Bergès, B.P. 4, 38800 Le Pont-de-Claix, FR

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

Thibault, Jean Claude

38120 Saint Egreve, FR

Jansen, Hubert

38560 Haute Jarrie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.